Conformément au devoir d’information prévu par la Loi 34/2002 du 11 juillet relative aux services de la société de l’information et au commerce électronique (LSSI-CE), les informations générales suivantes concernant ce site web sont mises à disposition :
La présente Politique de Confidentialité décrit comment Wosgo S.L collecte, utilise et protège les informations personnelles que vous nous fournissez via ce site web.
Responsable légal : WOSGO S.L
Siège social : C/ de l’Aigüeta nº 19 1º3º
NIF/CIF : L-719968-Z
E-mail : direction@wosgoandorra.com
Téléphone : +33 763 710 227
L’accès et/ou l’utilisation de ce portail confère la qualité d’UTILISATEUR, qui accepte, dès cet accès et/ou utilisation, les présentes Conditions générales d’utilisation. Ces conditions seront applicables indépendamment des Conditions générales de vente ou de contrat qui pourraient également être obligatoires.
L’UTILISATEUR assume l’entière responsabilité de l’utilisation du portail. Cette responsabilité s’étend au processus d’enregistrement nécessaire pour accéder à certains services ou contenus. Lors de cet enregistrement, l’UTILISATEUR s’engage à fournir des informations exactes et licites.
Wosgo S.L, en tant que titulaire ou cessionnaire, détient tous les droits de propriété intellectuelle et industrielle de son site web, ainsi que de tous les éléments qui y sont intégrés (à titre d’exemple : images, sons, audio, vidéo, logiciels, textes ; marques ou logos, combinaisons de couleurs, structure et design, sélection des matériaux utilisés, programmes informatiques nécessaires à son fonctionnement, son accès et utilisation, etc.), soit en propre, soit via ses licenciés.
Tous droits réservés.
Conformément aux articles 8 et 32.1, alinéa 2, du Code de la propriété intellectuelle, toute reproduction, distribution ou communication publique, y compris sous la forme de mise à disposition, de tout ou partie du contenu de ce site web à des fins commerciales, sur tout support et par tout moyen technique, est strictement interdite sans l’autorisation préalable et écrite de Wosgo S.L.
